CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTES


Les présentes conditions générales de vente (ci-après « CGV ») accessibles sur Ma boutique en ligne sur Etsy



ARTICLE. 1: Produits

Les produits vendus sur l'atelier happy brunette sont décrits le plus précisément possible dans les fiches produits et l'atelier happy brunette s’efforce d’en présenter toutes les caractéristiques par photos.
Malgré cela la représentation photographique des produits eu égard au mode de présentation numérique des produits sur le réseau Internet, il est possible que la perception de la représentation photographique des produits ne corresponde pas exactement au produit, ce dont l'atelier happy brunette ne pourra être tenue responsable.



ARTICLE 2 : Disponibilités des produits


Les produits et les prix sont valables tant qu’ils sont visibles sur la boutique et dans la limite des stocks disponibles. Les stocks étant limités.


ARTICLE 3 : Prix et frais d'envoi


Le montant des frais de livraison varie en fonction du poids, du volume et de la fragilité de votre commande.

Le montant des frais de livraison vous est indiqué en étape 2 du passage de votre commande et est soumis à votre approbation avant validation et paiement de votre commande.

ARTICLE 4 : Conditions de livraison

Nous livrons nos produits, partout, à l’international. Les expéditions se font par La Poste française à l’adresse de livraison indiquée lors de la commande.

Votre commande sera expédiée sous 3 jours ouvrés suivant la réception de votre paiement.

L'atelier happy brunette décline toute responsabilité en cas de retard dû à d’éventuels dysfonctionnements des services postaux ou d’absence de livraison en cas d’adresse erronée ou incomplète indiquée lors de la commande.


ARTICLE 5: Garantie remboursement et échange

Il appartient à l’acheteur de vérifier la conformité des produits reçus dès la réception de la commande et de nous notifier dans les 3 jours suivant la livraison si un produit est manquant ou abimé. Aucune réclamation ne sera acceptée passé ce délai et L'atelier happy brunette sera dégagée de toute responsabilité

En cas de non-conformité d’un produit livré (erreur de coloris ou faute dans la personnalisation), l'atelier happy brunette s’engage à échanger le produit.

Pour toute réclamation concernant un produit, une photo dudit produit sera demandée et le retour par lettre suivie nécessaire au traitement de la demande. Les frais de ports engagés pour le retour du produit, en cas de non conformité, seront remboursés à l'acheteur.

Aucun retour de produit ne sera accepté, les bijoux Happy brunette étant réalisé à la commande.


ARTICLE 6 : Dispositions générales

L’acheteur déclare que les présentes conditions générales de vente respectent les dispositions des articles L 111-1 et L 113-3 du code de la consommation en ce que le site et lesdites conditions générales de vente l’informe des caractéristiques essentielles du produit, sur les prix, les limitations de la responsabilité contractuelle et les conditions de la vente


ARTICLE 7 : Données nominatives

l atelier Happybrunette s'engage à ne pas utiliser ou transmettre toute donnée personnelle concernant sa clientèle. Vos informations personnelles ne sont utilisées que pour le traitement de vos commandes.


ARTICLE 8: Propriété intellectuelle


Tous les éléments graphiques tels que : le logo, les modèles, les textes, les photos, etc figurants sur cette boutique en ligne sont sous la protection des droits d’auteur et de propriété intellectuelle, au niveau national et international et appartiennent exclusivement à la société Atelier Happybrunette, qui jouit d’un droit d’utilisation exclusif.

A ce titre, conformément aux dispositions du code de la propriété intellectuelle, toute reproduction, adaptation, utilisation, intégrale ou partielle, qu’elle qu’en soit la forme et sans le consentement préalable écrit de L Atelier Happybrunette sont expressément interdites et entraîneront des poursuites devant les tribunaux compétents.