MamzelleSuzanne

Erbray, Pays de la Loire | 0 Sales

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Erbray, Pays de la Loire 0 Sales On Etsy since 2013

Pauline Jannault

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    Announcement    Mamzelle Suzanne vous propose des bijoux à votre image. Romantique, gourmande, emplie d'originalité? Alors parez vous de ces créations qui sauront vous révéler aux yeux des autres telle que vous êtes.
    Ces bijoux sont réalisés par les mains de la créatrice Pauline Jannault.
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    Mamzelle Suzanne vous propose des bijoux à votre image. Romantique, gourmande, emplie d'originalité? Alors parez vous de ces créations qui sauront vous révéler aux yeux des autres telle que vous êtes.
    Ces bijoux sont réalisés par les mains de la créatrice Pauline Jannault.
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    Shop policies

    Last updated on October 17, 2013
    Mamzelle Suzanne vous propose des bijoux à votre image. Romantique, gourmande, emplie d'originalité? Alors parez vous de ces créations qui sauront vous révéler aux yeux des autres telle que vous êtes.
    Ces bijoux sont réalisés par les mains de la créatrice Pauline Jannault.
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    Le consommateur dispose d’un délai de 7 jours ouvrables pour retourner, à ses frais, les produits ne lui convenant pas.

    Ce délai court à compter du jour de la livraison de la commande du consommateur. Si le délai expire un samedi ou un dimanche, il est prolongé jusqu’au lundi.

    Tout retour devra être signalé au préalable à Mamzelle Suzanne à l'adresse mail :

    mamzellesuzanne [!at] hotmail.fr

    Puis être renvoyé à l'adresse suivante:
    Pauline Jannault
    5 rue de l'outre
    44110 Erbray

    Les produits devront être renvoyés NEUF, sans être abimés, dans leur emballage d'origine avec le mode d'expédition suivant : lettre max OU colissimo (en fonction de l'encombrement des produits) : garantissant une preuve d'envoi et un suivi.
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    Les paiements se font à travers la site Etsy.com, sont acceptés les règlements via Paypal, les règlements par carte bancaire et les règlements par chèque.
    La commande se verra annulée si sous un délai de 7 jours le paiement par chèque n'a pas été reçu
    Shipping
    Le montant des frais d'expédition inclu les frais de gestion, les frais de port, les frais d’emballage et dépendent du poids de la commande et du pays livré. Pauline Suzanne Jannault n'est en aucun cas responsable des retards engendrés par La Poste et n'acceptera aucun remboursement ni annulation de commande à cause d'un retard dont la Poste serait entièrement responsable.
    Additional policies and FAQs
    Réglementation sur les bijoux gourmands:

    Les bijoux gourmands ne sont pas des jouets, ne sont pas comestibles, sont uniquement déstinés aux adultes et ne conviennent pas aux enfants de mois de 36 mois.
    Mamzelle Suzanne s'engage à respecter les réglemntations suivantes:

    DECRET
    Décret n°92-985 du 9 septembre 1992 relatif à la prévention des risques résultant de l'usage de certains produits imitant des denrées alimentaires

    NOR: ECOC9200051D
    Version consolidée au 15 septembre 1992

    Le Premier ministre,

    Sur le rapport du garde des sceaux, ministre de la justice, du ministre de l'économie et des finances, du ministre du budget, du ministre de l'industrie et du commerce extérieur, du ministre de la santé et de l'action humanitaire, du ministre délégué au commerce et à l'artisanat et du secrétaire d'Etat aux droits des femmes et à la consommation,

    Vu la directive n° 87-357 du Conseil des communautés européennes du 25 juin 1987 concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives aux produits qui, n'ayant pas l'apparence de ce qu'ils sont, compromettent la santé ou la sécurité des consommateurs ;

    Vu le code pénal, et notamment son article R. 25 ;

    Vu le code des douanes, et notamment son article 38 ;

    Vu la loi du 1er août 1905 sur les fraudes et falsifications en matière de produits ou de services modifiée, ensemble le décret du 22 janvier 1919 modifié pris pour son application ;

    Vu la loi n° 83-660 du 21 juillet 1983 relative à la sécurité des consommateurs et modifiant diverses dispositions de la loi du 1er août 1905, notamment son article 2 ;

    Vu le décret n° 89-662 du 12 septembre 1989 relatif à la prévention des risques résultant de l'usage des jouets ;

    Vu l'avis de la commission de la sécurité des consommateurs en date du 6 novembre 1991 ;

    Le Conseil d'Etat (section des finances) entendu,

    Article 1 En savoir plus sur cet article...

    Les produits qui ne sont pas des denrées alimentaires, mais dont il est raisonnablement prévisible que les consommateurs, en particulier les enfants, pourront les confondre avec des produits alimentaires, compte tenu de leurs caractéristiques, notamment leur forme, leur odeur, leur couleur, leur aspect, leur conditionnement, leur étiquetage, leur volume ou leur taille, ne doivent pas comporter, pour la sécurité ou la santé des personnes, de risques, tels que l'étouffement, l'intoxication, la perforation ou l'obstruction du tube digestif.

    Les dispositions du présent décret sont applicables quelles que soient les mises en garde accompagnant le produit.

    Article 2 En savoir plus sur cet article...

    Les matériaux constitutifs des produits mentionnés à l'article 1er, à l'exception des parties non accessibles, doivent avoir une biodisponibilité, au sens du décret du 12 septembre 1989 susvisé, due à l'utilisation n'excédant pas, par jour, l'une des limites suivantes :

    0,2 microgramme d'antimoine ;

    0,1 microgramme d'arsenic ;

    25 microgrammes de baryum ;

    0,6 microgramme de cadmium ;

    0,3 microgramme de chrome ;

    0,7 microgramme de plomb ;

    0,5 microgramme de mercure ;

    5 microgrammes de sélénium.

    Article 3

    Les produits mentionnés à l'article 1er et leurs parties détachables doivent être de dimensions suffisantes pour ne pas pouvoir être ingérés par les enfants de moins de trente-six mois.

    A cette fin, ils ne doivent pas pouvoir entrer entièrement dans le gabarit décrit dans l'annexe au présent décret.

    Article 4

    Modifié par Loi n°93-949 du 26 juillet 1993 - art. 2 (V)

    Sans préjudice de l'application des mesures administratives prévues par les articles L. 221-1 à L. 225-1 du code de la consommation, sera puni des peines d'amende prévues pour les contraventions de la cinquième classe tout fabricant, importateur ou distributeur qui procédera à la fabrication, l'importation, l'exportation, l'offre, la vente, la distribution à titre gratuit ou détiendra des produits mentionnés à l'article 1er qui ne satisfont pas à l'une ou l'autre des obligations définies respectivement à l'article 2 et à l'article 3.

    En cas de récidive, la peine d'amende prévue pour la récidive des contraventions de la 5e classe sera applicable.

    Au sens du présent décret, on entend par importation l'entrée sur le territoire douanier de marchandises non communautaires.

    Article 5
    Dans un délai de trente jours à compter de l'entrée en vigueur du présent décret, les fabricants, importateurs ou distributeurs détenant les produits définis à l'article 4 du présent décret doivent retirer ces produits du marché [*modalités d'application - dispositif d'urgence*]. A défaut, les sanctions prévues par les dispositions du même article sont applicables.

    Article 6

    Le décret n° 86-270 du 18 février 1986 portant application de la loi du 21 juillet 1983 relative à la sécurité des consommateurs en ce qui concerne les gommes à effacer est abrogé à compter de l'entrée en vigueur du présent décret.

    Article 7

    Le garde des sceaux, ministre de la justice, le ministre de l'économie et des finances, le ministre du budget, le ministre de l'industrie et du commerce extérieur, le ministre de la santé et de l'action humanitaire, le ministre délégué au commerce et à l'artisanat et le secrétaire d'Etat aux droits des femmes et à la consommation sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

    Annexes


    Le gabarit mentionné à l'article 3 a la forme d'un cylindre tronqué dont les dimensions intérieures, exprimées en millimètres, sont :

    - h 1 : 25,4 ;

    - h 2 : 57,1 ;

    - d : 31,7.

    (Cliché non reproduit, JORF du 15 septembre 1992 p 12715)

    Les bijoux de Mamzelle Suzanne ne rentrent pas dans le gabarit mentionné.
    Attention! Les bijoux miniatures ne sont pas concernés par ce décret(réalisés à l'échelle 1/12).

    Les apprêts et breloques utilisés pour la création des bijoux de Mamzelle Suzanne sont garantis sans nickel et sans plomb par mes fournisseurs (règlement communautaire n°1907/2006 du Parlement européen et du Conseil concernant l’enregistrement, l’évaluation et l’autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances).

    Les matériaux utilisés pour la création des bijoux Mamzelle Suzanne(pâte polymère, résine, vernis...) sont des matériaux achetés en France, ils sont par conséquent conforme à la législation en vigueur.

    Pour toute information, n'hésitez pas à me contacter!