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Modèle de contrat de licence de logiciel, Contrat d'utilisation de logiciel, Conditions de licence, Contrat de licence de logiciel, Modèle de contrat d'utilisation de logiciel

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Modèle de contrat de licence logicielle

Ce contrat de licence de logiciel décrit les termes et conditions d'utilisation du logiciel sous licence. Il comprend les droits d'utilisation, les restrictions et les responsabilités, garantissant une utilisation légale et conforme du logiciel.

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💼 Bundle ultime de modèles de RH et d'entreprise - https://www.etsy.com/ca-fr/listing/1669326129/ensemble-de-modeles-de-ressources
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Contenu :

2 modèles Microsoft Word modifiables (formats US Letter et A4)
1 fichier PDF contenant des liens vers des modèles Google Docs (formats US Letter et A4)
2 documents PDF (formats US Letter et A4)

Sections incluses :

- Fêtes
- Définitions
- Octroi de la licence et portée
- Conditions de paiement
- Droits de propriété intellectuelle
- Maintenance et assistance
- Confidentialité
- Garanties et exclusions de responsabilité
- Limitation de responsabilité
- Indemnisation
- Durée et résiliation
- Dispositions générales

Personnalisable :

Entièrement modifiable dans Google Docs ou Microsoft Word
Le titre, les couleurs et les polices sont personnalisables
Personnalisez ce modèle en fonction de votre image de marque et de votre style

Accédez à vos fichiers :

Après l'achat, vous recevrez un e-mail d'Etsy où vous pourrez accéder à votre téléchargement. De plus, vous pouvez accéder à vos fichiers via Votre compte > Achats et avis. Les fichiers numériques ne sont pas accessibles à l'aide de l'application Etsy.

⚙️ Exigences :

Windows/Mac OS (pour Microsoft Word),
Compte Google (pour Google Documents),
Adobe Acrobat (pour les fichiers PDF)

Conditions d'utilisation :

Aucun retour, échange ou annulation en raison de la nature numérique du produit. Nos modèles sont concédés sous licence pour un usage personnel ou organisationnel uniquement. Vous ne pouvez PAS les utiliser à des fins commerciales, y compris la revente, le partage ou la distribution à des tiers. La licence n'est pas transférable et s'applique à la personne ou à l'organisation qui a effectué l'achat.

️ Avertissement :

Les modèles et les informations fournis sont fournis à titre informatif uniquement et ne constituent pas des conseils juridiques. Il est recommandé de consulter un professionnel du droit qualifié pour obtenir des conseils adaptés à votre situation et à votre juridiction.

Contactez-nous :

Vous avez des questions ou besoin d'aide ? N'hésitez pas à nous contacter à tout moment. Je vous répondrai dans la journée !

Téléchargement instantané

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Mis en vente le 02 oct. 2026
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