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Announcement   Merci de nous accueillir :) on espère que vous trouverez un petit bout d'Oranger à ramener chez vous !

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Shop policies

Last updated on June 12, 2012
Objet

Les présentes conditions générales de vente visent à préciser les droits et obligations de l’acheteur à l’égard des produits vendus dans notre catalogue électronique, dans le cadre d’un système de vente en ligne ou en vente à distance.

L'acheteur reconnaît avoir pris connaissance au moment de la passation de sa commande des conditions générales de vente énoncées. Toute commande passée sur notre site ou à distance, vaut acceptation pleine et entière sans aucune réserve. Nous nous réservons le droit de pouvoir modifier ces conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l’acheteur.

Propriété Intellectuelle

Tous les éléments constituant le site www.sousloranger.com, le catalogue, le blog, les notices (marque, dessins, textes, logos, photos, etc.…) sont la propriété exclusive de la société SOUS L'ORANGER. L’utilisation commerciale de tout ou une partie de ces éléments peut être autorisée, sur demande.

Les photos et textes ne sont pas contractuels. Si des erreurs s’y sont introduites, en aucun cas, la responsabilité de la société SOUS L'ORANGER ne pourra être engagée.

Toute création de lien hypertexte vers la page d’accueil ou toute autre page du site est soumise à l’accord de la société SOUS L'ORANGER.
La société SOUS L'ORANGER ne peut en aucun cas être tenu pour responsable de la mise à disposition des sites qui font l'objet d'un lien hypertexte à partir du site http://www.sousloranger.com, et ne peut supporter aucune responsabilité sur le contenu, les produits, les services, etc. disponible sur ces sites ou à partir de ces sites.


Produits

La désignation, les propriétés ainsi que les particularités sont précisées pour chaque produit mis en vente sur notre site et catalogue. La société SOUS L'ORANGER met tout en oeuvre pour éviter les erreurs mais en cas d'informations erronées, notre responsabilité ne saurait être engagée.


Disponibilité des produits

Nous mettons tout en oeuvre pour assurer la disponibilité de nos produits mais ils sont proposés dans la limite de nos stocks. Si un article venait à manquer, l'acheteur serait aussitôt avisé par téléphone ou e-mail dans les meilleurs délais. L’acheteur pourra alors demander l’annulation de l'article manquant ou l'échange contre un autre article.


Commande

La commande est concrétisée par la validation de l’acheteur du bon de commande électronique. Les informations qui lui sont demandées doivent être intégralement renseignées pour le bon acheminement de sa commande. L’acheteur doit effectuer le paiement dans les conditions prévues à cet effet.
La confirmation vaudra preuve de la transaction. Dès enregistrement de la commande, un accusé de réception de celle-ci est envoyé à l'adresse e-mail notifiée.

Pour les livraisons hors de la France métropolitaine, l'acheteur s'engage à régler toutes les taxes dues à l'importation de produits, droit de douane, taxe sur la valeur ajoutée, et toutes autres taxes dues en vertu des lois du pays de réception de la commande.

Nous nous réservons cependant le droit d’annuler toute commande d’un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure ou autre.


Tarifs

Tous nos prix sont indiqués en Euros.
Nous nous réservons le droit de modifier nos prix à tout moment. Le prix garanti à l’acheteur est celui de la date de passation et de validation de la commande.

Pour les particuliers, les prix s'entendent TTC Toute Taxe Comprise et hors frais de port et d'emballage.
Pour les professionnels, les prix s’entendent HT Hors Taxes et hors frais de port et d'emballage.
Taux de TVA applicable au jour de la commande. Tout changement de taux de TVA pourra être répercuté.

Accepted payment methods

  • Pay with Visa
  • Pay with Master Card
  • Pay with American Express
  • Pay with Discover
  • Pay with PayPal
  • Check
  • Other Method
Payment
Modalités de paiement

Le paiement se fait comptant à la commande.
Aucune commande ne sera prise en compte sans son règlement intégral.

Le règlement peut s’effectuer par :

- Paiement par chèque postal ou bancaire :
Le paiement par chèque bancaire n'est possible que pour des chèques en euros, tirés sur une banque domiciliée en France et établis à l'ordre de «SOUS L'ORANGER». L'acheteur est invité à joindre à son règlement, son bon de commande signé et à envoyer le tout par courrier à l'adresse suivante : 740 avenue de Bigos – 34740 VENDARGUES - FRANCE
La commande sera traitée à réception du chèque, ce qui peut allonger le délai de livraison. A défaut de règlement dans les 10 jours suivant l'enregistrement du bon de commande et sans nouvelle de l'acheteur, la commande sera annulée.

- Paiement par virement bancaire :
Faire son règlement par virement bancaire, en précisant la référence de la commande lors du paiement. Le virement est le seul mode paiement accepté pour les commandes à l'étranger.
Les coordonnées bancaire sont 13485 - 00800 – 08001230613 - 82.
La commande sera traitée à réception du virement. A défaut de règlement dans les 10 jours suivant l'enregistrement du bon de commande et sans nouvelle de l'acheteur, la commande sera annulée.

- Paiement par Paypal :
Celui-ci s’effectue en ligne lors de la passation de commande à l'adresse sousloranger [!at] gmail.com et est entièrement sécurisé.
La livraison ne sera déclenchée qu’à la réception intégrale du paiement.

Une facture sera adressée sur demande.
Shipping
Livraison

Nous mettons tout en oeuvre afin de livrer dans un court délai les articles commandés.
- Les colis sont emballés et protégés de telle sorte qu'ils ne subissent pas de dommage lors du transport.
- Les livraisons sont faites à l’adresse indiquée dans le processus de commande.
- Les colis sont expédiés à réception du paiement intégral par l’acheteur, le jour J ou J+1 maximum (hors week-end et jour férié).
- Les colis sont expédiés, soit par transporteur, soit par La Poste, soit en relais.
- Toutes les demandes de transport sont étudiées au meilleur prix (en fonction du poids et de la destination) et peuvent faire l'objet d'un devis à la demande de l'acheteur.
- Dans tous les cas, les marchandises voyagent aux risques et périls de l'acheteur.
- En cas de force majeur, telles que grèves, sinistre intempéries, incendie, décision administrative ou arrêt des transports etc.… empêchant la livraison, l’acheteur ne pourra exiger l’annulation de sa commande, ni demander une quelconque réduction, ni aucun versement de dommages et intérêts.
- Pour toute destination de livraison (CEE, International, DOM TOM...) au delà de la France Métropolitaine, contactez-nous afin d'établir un tarif adapté à votre demande.

Livraison en point relai par défaut :
Les expéditions en France métropolitaine se font par l’intermédiaire de la société MONDIAL RELAY avec laquelle nous avons un contrat.
Le colis est mis à disposition au relais choisi par le client (nous prenons contact directement avec vous pour choisir le point relai le mieux adapté. Si nous ne trouvons pas de point relai, nous expédierons en Colissimo)

Les réserves éventuelles :
Il doit être émis des réserves à la livraison des produits dans le cas où les colis arrivent détériorés ou présentent manifestement des signes d’ouverture. Les réserves doivent-être faites immédiatement auprès du chauffeur, sur le bon de livraison du transporteur, avant émargement ou auprès du facteur.
Refunds and Exchanges
Retour des produits

Conformément à l'article L. 121-20 du code de la consommation, l'acheteur dispose d'un délai de sept jours francs à compter de la date de réception, pour retourner à ses frais, les articles commandés, pour remboursement. L’acheteur peut retourner un ou plusieurs articles en cas d'anomalie technique ou d'erreur sur la référence livrée. Les frais et les risques de retour sont toujours à la charge de l’acheteur (sauf erreur avérée de notre part). Les frais de livraison initiaux ne sont pas remboursés.
Les articles doivent impérativement être retournés complets, dans un parfait état de revente, dans leur état d'origine.
Si toutes ces conditions sont remplies, le vendeur échangera le produit ou remboursera exclusivement l'acheteur, dans un délai de trente jours à réception des produits retournés, les sommes correspondant aux articles acquis par lui, à l'exclusion de toute indemnité ou de dommages-intérêts.

Le vendeur se réserve le droit de refuser tout retour non conforme aux conditions mentionnées ci-dessus. Aucun avoir ne peut être émis à réception d'un produit abîmé ou ouvert, si cet état n'a pas été indiqué au vendeur préalablement à son accord de retour des articles défectueux.


Responsabilités

Le vendeur, dans le processus de vente en ligne, n’est tenu que par une obligation de moyen, sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autre problème involontaire.

Litiges et juridiction compétente :
Les conditions générales de vente stipulées ci-dessus sont régies par la loi française, langue du présent contrat, aussi bien pour les règles de fond que pour les règles de forme. La société SOUS L'ORANGER est à la disposition de l’acheteur pour trouver une solution amiable à tout litige ou différent qui pourrait survenir.
Les tribunaux compétents sont exclusivement ceux du lieu du siège social de la société SOUS L'ORANGER, soit MONTPELLIER (34).
Additional policies and FAQs
Etant importateur grossiste, nous sommes à même de répondre aux besoins des professionnels (boutique, hammam, site web, institut...) Sur demande, nous envoyons notre catalogue professionnel