Les licences commerciales permettent aux créateurs et aux artisans de confectionner et de vendre leurs créations realisées à partir des patrons et tutoriels de la marque SACAPTILOUP (patrons vendus seuls, patrons gratuits et certains modèles du livre Ma petite ménagerie en couture).

Les réalisations sous licence Sacaptiloup doivent être faites de manière artisanale et en quantité limité (au nombre de 5 par modèle sous licence). Toute production en grande quantité ou industrielle est donc INTERDITE.

Le fait d’adhérer au système de licence ne confère aucun droit de propriété sur les patrons vendus et crées par Sacaptiloup, mais un simple droit d’utilisation personnel, non exclusif et non cessible.Seule ROMERO Sarah, créatrice, auteure et gérante de la marque Sacaptiloup reste l'unique propriétaire des patrons sous licence.

Sont INTERDITS toutes modifications, adaptations, ou encore évolution du patron.Le client ne peut en aucun cas fabriquer lui-même des étiquettes de Licence Sacaptiloup.

Les patrons (mais également le livre Ma petite ménagerie en couture, dans lequel se trouvent certains modèles sous licence) sont à acheter en supplément, ils ne sont pas inclus dans le tarif de la licence.

Les licences commerciales sont appliquées et vendues sous la forme d'étiquettes à coudre :

La licence est matérialisée par une étiquette « Licence Sacaptiloup + nom du modèle » que vous devez coudre sur chaque article que vous destinez à la vente. Chaque modèle à donc une étiquette licence spécifique qui lui est destinée. Les étiquettes licence sont vendues par pack de 5 étiquettes.

Dans le cas de ventes sur internet (réseaux sociaux, boutique en ligne ou autres plateformes...) l’étiquette devra être clairement visible sur les photos de l’article en question.