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Danielle le 26 sep 2013
5 étoiles sur 5Charmant, merci! J’ai hâte de commencer à fabriquer avec eux :)
Conditions générales de vente
Vous trouverez ici des informations sur les conditions d’utilisation, les droits d’auteur et d’autres politiques pour mes produits.
Les stratégies suivantes sont liées aux ensembles de bannières et de blogs/magasins. D’autres types de produits pourraient avoir une politique différente publiée avec la description du produit. Certains éléments de cette stratégie peuvent avoir des conditions spécifiques, publiées dans la description de l’élément.
Conditions d’utilisation :
1 - Les articles vendus sont destinés à votre usage personnel numérique. Vous pouvez l’utiliser sur n’importe quel média numérique public (blogs, forums, signature e-mail, e-shop...)
2 - Les bannières vendues et les supports Web ne sont pas destinés aux œuvres imprimées, et par conséquent, je ne répondrai pas aux problèmes de qualité sur ce sujet.
3 - Vous ne devez pas modifier ou altérer la conception, ni créer d’œuvres dérivitées à partir des fichiers vendus.
4 - Vous ne devez pas utiliser les articles vendus d’une manière qui pourrait entraîner une mauvaise interprétation de la paternité (pages directes ou connexes où les articles publiés pour la vente ou la promotion sont du même type que ceux vendus). Si vous souhaitez utiliser l’article vendu sur ce type de pages, vous devez inclure, de manière claire près de l’article vendu, la ligne suivante: xxx par Alicia Pellon. (Modifier xxx pour l’article vendu (bannière, collage, etc.)) En cas de doute, n’hésitez pas à me contacter et à exposer votre cas avant d’acheter l’article.
5.- JE NE VENDS PAS de dessins « vierges » Je les livre toujours avec le texte intégral et les données fournies par vous déjà placées dans le design.
6. - Pour les produits imprimables (images, modèles, inchies etc.) sont vendus « tels quels ». Malgré le grand soin apporté à la qualité de l’image et à l’utilisation des fichiers pdf standard de l’imprimerie, nous ne pouvons pas répondre de votre qualité d’impression finale en raison de variables indépendantes de notre volonté (paramètres d’imprimante corrects, utilisation de fournitures non officielles, type de papier utilisé sur l’imprimante, etc.) En tant que fichier téléchargeable, nous ne pouvons pas le rembourser s’il ne correspond pas à vos attentes.
Propriété intellectuelle:
1 - La propriété intellectuelle du design et de la composition restera à l’auteur, Alicia Pellon.
2 - Les articles vendus vous seront cédés pour les anciennes conditions d’utilisation uniquement, à vie. Aucun autre droit d’utilisation ou droit de propriété n’est accordé.
3 - Les images et les éléments graphiques fournis par le client, doivent être libres d’utilisation, ou le client doit avoir les droits pour leur utilisation. Je supposerai que le client a ce droit et, par conséquent, je ne répondrai pas aux questions juridiques à ce sujet.
4 - Les images et les éléments utilisés dans la conception qui sont dans le domaine public, Creative Commons ou toute autre licence d’utilisation libre, resteront sous la même licence. Vous n’aurez aucun droit d’utilisation exclusif à moins d’être le propriétaire unique des droits de publication ou d’utilisation.
5 - Je n’utiliserai pas les éléments fournis par vous qui sont sous votre seul et unique droit d’utilisation sur toute autre œuvre que la vôtre.
6 - Je pourrais éventuellement montrer les articles vendus sur différents supports, y compris des sites Web personnels, des boutiques, des forums et des blogs, comme exemple de mes expositions d’œuvres ou d’art, physiques ou numériques, vous donnant ou votre site Web / crédit de boutique, sauf si nous avons signé un accord écrit de confidentialité / confidentialité.
Toute question sur le droit d’auteur et la question juridique sera résolue en vertu de la législation espagnole sur la propriété intellectuelle (Ley 23/2006, de 7 de julio, por la que se modifica el texto refundido de la Ley de Propiedad Intelectual, aprobado por el Real Decreto Legislativo 1/1996, de 12 de abril.)
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