TERMES ET CONDITIONS AVEC INFORMATIONS CLIENT

Contenu
1. Champ d’application
2. Conclusion
3. Rétractation
4. Prix et paiement
5. Expédition et conditions
6. Réserve de propriété
7. Responsabilité pour défauts
8. Responsabilité
9. Droit applicable
1) CHAMP D’APPLICATION

1.1 Les présentes Conditions Générales (les « Conditions ») du / de Janine Schmidt (le « Vendeur ») s’appliquent à tous les contrats qu’un consommateur ou un entrepreneur (ci-après « Client ») avec le vendeur en ce qui concerne le Vendeur dans sa boutique en ligne biens et / ou services énumérés conclut. C’est l’implication des propres conditions du client est contredite, sauf accord contraire.

1.2 Les coupons des présentes Conditions générales s’appliquent mutatis mutandis, dans la mesure où elles ne sont pas expressément prévues autrement.

1.3 Dans les présentes conditions, est toute personne physique qui conclut une transaction à des fins qui ne peuvent être attribuées principalement ni à son activité commerciale ni à son activité professionnelle indépendante. Les objectifs des présentes conditions sont toute personne physique ou morale ou une société de personnes qui conclut une transaction juridique dans l’exercice de son activité professionnelle ou commerciale indépendante.
2) CONTRAT

2.1 Les descriptions de produits contenues dans la boutique en ligne du vendeur ne sont pas des offres contraignantes de la part du vendeur, mais destinées à soumettre une offre contraignante du client.

2.2 Le client peut soumettre votre offre via le formulaire de commande en ligne intégré du vendeur de la boutique en ligne. C’est le client après avoir sélectionné des biens et / ou des services dans le panier virtuel et passer par le processus de commande électronique en cliquant sur le bouton final du processus de commande, une offre contractuelle juridiquement contraignante en relation avec les biens et / ou services dans votre panier, En outre, le client peut également poster l’offre, proposé par e-mail au vendeur.
2.3 Le Vendeur peut accepter l’offre dans les cinq jours suivant le client,

en transmettant au client une confirmation écrite de commande ou une confirmation de commande par écrit (fax ou e-mail), l’étendue de la réception de la confirmation de commande au client est déterminante, ou
par le client les marchandises commandées, lorsque l’étendue de la réception des marchandises par le client est déterminante, ou
par la prise de rendez-vous duquel il ordonne au client de payer.
Si plus d’une des alternatives ci-dessus, le contrat sera conclu dans le temps où l’une des alternatives ci-dessus se produit en premier. Si le vendeur ne fournit pas le client dans le délai susmentionné, sera réputé rejeter l’offre, de sorte que le client n’est plus lié par sa déclaration d’intention.

2.4 Le délai d’acceptation de l’Offre commence le lendemain de l’envoi de l’offre par le client et se termine à la fin du cinquième jour suivant celui au cours duquel l’envoi de l’offre.

2.5 En cas d’offre faite via le formulaire de commande en ligne du vendeur du contrat sera déposé par le vendeur et le client après avoir soumis sa commande, avec les présentes conditions générales par écrit (par exemple. Sous forme d’e-mail, de fax ou de lettre) envoyé. Toutefois, le texte du traité peut ne pas être disponible sur le site Internet du vendeur auprès de l’acheteur lors de l’expédition de la commande.

2.6 Avant de soumettre la commande via la commande en ligne du vendeur, le client peut corriger ses entrées en utilisant les fonctions habituelles du clavier et de la souris. De plus, toutes les entrées avant la soumission obligatoire de la commande seront à nouveau affichées dans une fenêtre de confirmation et pourront être corrigées à l’aide des fonctions standard du clavier et de la souris.

2.7 Car le contrat est exclusivement pour la langue allemande.

2.8 Le traitement des commandes et le contact peuvent généralement être effectués par e-mail et traitement automatisé des commandes. Le client doit s’assurer que son adresse e-mail désignée pour traiter la commande est correcte afin qu’à cette adresse du vendeur envoyé des e-mails puissent être reçus. En particulier, le Client doit s’assurer dans l’utilisation de filtres anti-spam pour s’assurer que tout cela par le vendeur ou responsable du traitement des commandes des e-mails de tiers peut être envoyé.

3) POLITIQUE DE RETOUR

Les consommateurs ont généralement droit à un droit de rétractation. Plus d’informations sur le droit de rétractation résultant de la révocation du vendeur.

4) PRIX ET PAIEMENT

4.1 Sous réserve que l’offre du Vendeur ne soit rien d’autre, elle est aux prix indiqués aux prix définitifs incluent la TVA. En option, les frais de livraison et d’expédition supplémentaires sont affichés séparément dans la description du produit.

4.2 Pour les livraisons vers des pays en dehors de l’Union européenne peut encourir d’autres coûts dans un cas particulier dont le vendeur n’est pas responsable et qui sera à la charge du client. Ceux-ci incluent les coûts pour le transfert de fonds par l’intermédiaire des banques (par exemple, les frais de virement bancaire, les frais de change) ou les droits ou taxes d’importation légaux (par exemple, les droits de douane).

4.3 Le client dispose de plusieurs options de paiement qui sont spécifiées dans la boutique en ligne du vendeur.

4.4 Si un paiement anticipé est convenu, le paiement est dû immédiatement après la conclusion du contrat.

5) CONDITIONS DE LIVRAISON ET D’EXPÉDITION

5.1 La livraison des marchandises a lieu pendant l’expédition à l’adresse de livraison fournie par l’acheteur, sauf accord contraire. Lors de l’achèvement de la transaction spécifiée dans la commande du vendeur, l’adresse de livraison est déterminante. Dérogation, au moment du paiement à PayPal déposé par l’adresse de livraison du client est déterminant dans le choix de la PayPal paiement.

5.2 Renvoie la société de transport a renvoyé les marchandises au vendeur car une livraison au client n’a pas été possible, le client supportera les frais de la livraison infructueuse. Cela ne s’applique pas si le client ne représente pas le fait qui a conduit à l’impossibilité de livraison, ou s’il a été temporairement empêché d’accepter le service offert, sauf si le vendeur a annoncé son exécution un délai raisonnable à l’avance.

5.3 En général, le risque de perte accidentelle et de détérioration accidentelle des marchandises vendues lors de la remise au client ou à une personne autorisée. Si le client est un entrepreneur, le risque de perte accidentelle et de détérioration accidentelle est transféré à un transporteur approprié sur l’entreprise du vendeur en vente à la livraison des marchandises.

5.4 Le Vendeur se réserve le droit d’annuler le contrat en cas de livraison incorrecte ou incorrecte. Cela ne s’applique qu’au cas où la non-livraison n’est pas imputable au Vendeur et cela a été complété avec la diligence requise une transaction de couverture concrète avec le fournisseur. Le Vendeur fera des efforts raisonnables pour se procurer les marchandises. En cas d’indisponibilité ou de disponibilité partielle de la marchandise, le client en sera immédiatement informé et remboursera le retour sans délai.

5.5 Pour la collecte, nous informons d’abord le client par e-mail que les produits commandés sont disponibles pour la collecte. Après avoir reçu cet e-mail, le client peut récupérer les marchandises après consultation du vendeur sur l’emplacement du vendeur. Dans ce cas, aucun frais d’expédition ne sera calculé.

6) PROPRIÉTÉ

6.1 En ce qui concerne les consommateurs, le vendeur se réserve jusqu’au paiement intégral du prix d’achat dû à la propriété des marchandises livrées.

6.2 Envers les entrepreneurs réserve au vendeur jusqu’au règlement complet de toutes les réclamations découlant d’une relation d’affaires en cours la propriété des marchandises fournies.
6.3 Si le client est un entrepreneur, il a le droit de vendre les marchandises dans le cours normal des affaires. Toutes les réclamations qui en résultent contre des tiers, le client à la valeur de la facture applicable de (TVA incluse) à l’avance au vendeur. Cette cession s’applique indépendamment du fait que les marchandises réservées soient revendues sans ou après transformation. Le client continuera après la cession à recouvrer les créances. Le droit du vendeur de recouvrer les créances lui-même n’est pas affecté. Le vendeur ne recouvrera pas les créances tant que le client envers le vendeur remplit ses obligations de paiement, n’est pas en défaut de paiement et qu’aucune demande n’est déposée pour l’ouverture d’une procédure d’insolvabilité.

7) INDEMNISATION

S’il y a un défaut de la marchandise, les dispositions légales s’appliquent. Par dérogation s’applique aux objets qui n’ont pas été utilisés conformément à leur utilisation normale pour un bâtiment et qui ont causé des défauts:

7.1 Pour les entrepreneurs

établit un défaut mineur en principe aucune réclamation,
le vendeur a le choix du type de recours,
est pour les marchandises neuves, le délai de prescription pour les défauts d’un an à compter du transfert des risques.
sont généralement exclus pour les marchandises d’occasion les droits et réclamations pour défauts.
le délai de prescription ne recommence pas lorsque, en vertu de la garantie, une livraison de remplacement.
7.2 Pour les consommateurs, le délai de prescription pour les réclamations

pour les marchandises neuves pendant deux ans à compter de la date de livraison au client.
lorsqu’il est utilisé, il est d’un an à compter de la date de livraison au client, avec la restriction du paragraphe 7.3.
7.3 Pour les entrepreneurs et les consommateurs, la limitation de responsabilité et les restrictions susmentionnées des sections 7.1 et 7.2 ne s’appliquent pas aux dommages-intérêts ou aux demandes d’indemnisation qui peuvent être invoquées en raison de défauts conformément à l’article 8 de l’acheteur conformément aux dispositions légales.

7.4 En outre, pour les entrepreneurs, que le délai de prescription pour le droit de recours conformément au § 478 BGB. Il en va de même pour les professionnels et les consommateurs en cas de faute intentionnelle et de dissimulation frauduleuse d’un défaut.
7.5 Si le client est un commerçant au sens du § 1 HGB, l’inspection commerciale et la réclamation lui sont satisfaites conformément au § 377 HGB. Si le client ne respecte pas les exigences de notification qui y sont réglementées, les marchandises sont réputées approuvées.

7.6 Si le client est un consommateur, il lui est demandé de réclamer les marchandises livrées avec des dommages d’expédition évidents au livreur et de ceux-ci pour en informer le vendeur. Si le Client ne s’y conforme pas, cela n’a aucun effet sur ses prétentions légales ou contractuelles pour défauts.

7.7 Si le recours est accompli par voie de remplacement, le client est tenu de retourner les marchandises dans les 30 jours aux frais du vendeur. Le retour du produit défectueux doit être conforme aux dispositions légales.

8) RESPONSABILITÉ

Le vendeur est responsable envers le client de toutes les réclamations contractuelles, quasi contractuelles et légales, y compris les demandes délictuelles de dommages et intérêts et de dépenses comme suit:

8.1 Le Vendeur est responsable pour toute raison légale sans restriction

en cas d’intention ou de négligence grave,
atteinte négligente ou délibérée à la vie, au corps ou à la santé,
en raison d’une promesse de garantie, dans la mesure où il en est autrement prévu à cet égard,
en raison de la responsabilité obligatoire, par exemple en vertu de la Loi sur la responsabilité du fait des produits.
8.2 Si le fournisseur néglige une obligation contractuelle essentielle, la responsabilité pour les dommages prévisibles typiques du contrat, sauf conformément à la clause 8.1, est illimitée. Les obligations contractuelles matérielles sont des obligations imposées par le vendeur à son contenu aux fins du contrat, dont l’exécution permet la bonne exécution du contrat et sur lesquelles le client peut compter.

8.3 En outre, la responsabilité du vendeur est exclue.

8.4 Les règles de responsabilité ci-dessus s’appliquent également en ce qui concerne la responsabilité du Vendeur envers ses agents et représentants légaux.

9) LOI APPLICABLE

Le droit de la République fédérale d’Allemagne s’applique à toutes les relations juridiques des parties, à l’exclusion des lois sur la vente internationale de marchandises. Pour les consommateurs, ce choix de loi uniquement dans la mesure où la protection prévue est révoquée par des dispositions impératives de la loi de l’État dans lequel le consommateur a sa résidence habituelle s’applique.