Conditions Générales de Vente de FondBaie
Vous devez être satisfait! Cela passe par la qualité des objets bien sûr, mais aussi par celle du service! J'envoie votre commande le plus rapidement possible, avec l'emballage adapté. S'il y a malgré tout un problème avec un des objets que je vous ai envoyés, s'il y a une erreur dans la commande (l'erreur est humaine) ou tout autre souci: contactez-moi.
Frais de port: Ils incluent l’affranchissement, mais aussi des frais annexes engendrés par la préparation de la commande comme l'emballage, l'impression du reçu...
Envoi: L'envoi se fait le plus rapidement possible, du Lundi au Vendredi, le plus souvent le jour même de la réception du chèque ou du paiement PayPal / CB Etsi s'il nous parvient avant midi (les jours ouvrés bien sûr).
Sauf demande particulière qui doit être jointe au paiement, l'envoi se fait à l'adresse de votre compte, veillez à ce qu'elle soit correcte et complète. Toute nouvelle réexpédition suite à un retour dû à une adresse erronée et/ou incomplète se fera aux frais de l'acheteur.
Le délai indicatif pour la LETTRE SUIVIE et les Colissimo est de J+2, mais il peut toujours arriver qu'une lettre soit mal dirigée et mette plus de temps, jusqu'à une dizaine de jours, c'est pourquoi je ne peux garantir la livraison avant 2 semaines après réception du paiement.
Au-delà de ce délai, une enquête sera lancée auprès de la poste et en cas de perte confirmée, une solution sera apportée (renvoi de la commande, remboursement, avoir...). Attention, pendant les vacances et surtout les fêtes de fin d'année, les délais postaux sont plus longs et aléatoires, tenez en compte et n'attendez pas la dernière minute!
Aucune réclamation concernant un problème de livraison par la poste ne sera acceptée passé un délai de 30 jours suivant la date d'expédition de la marchandise, communiquée à l'acheteur par email.
Concernant les envois en courrier suivi de la Poste (type Lettre Suivie, Colissimo), déposés dans la boite à lettres du destinataire sans signature, ainsi que les envois en Recommandé, les informations de suivi et distribution, accessibles sur le site internet de la Poste et/ou sur leurs serveurs vocaux sont réputées exactes et véritables et font foi en matière de livraison effective de la commande.
Paiement: PayPal, chèque (à l'ordre d'Isabelle SOL), Paiement Etsy, quelque soit le montant.
Retour des objets: J'accepte les renvois pendant 14 jours à partir de leur réception et vous rembourse ou procède à un échange. Contactez-moi d'abord pour qu'on voit comment résoudre au mieux la situation. (En cas de paiement par chèque, un petit délai de quelques jours peut être nécessaire pour le remboursement). Les objets renvoyés doivent me parvenir en bon état, donc avec un emballage adapté. Les frais de port du retour sont à la charge de l'acheteur. Les frais de port facturés pour l'envoi sont remboursés si la commande est renvoyée en totalité, pas si le retour ne porte que sur une partie des articles
Facture: Tous les prix sont nets (TVA non applicable - article 293 B du CGI) . Sur demande, je peux joindre à votre commande une facture.
Isabelle SOL ne peut être tenue pour responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu'immatériels ou corporels, qui pourraient résulter d'un mauvais fonctionnement ou de la mauvaise utilisation des Produits commercialisés. Il en est de même pour les éventuelles modifications des Produits résultant des fabricants.
La responsabilité de Isabelle SOL sera, en tout état de cause, limitée au montant de la commande et ne saurait être mise en cause pour de simples erreurs ou omissions qui auraient pu subsister malgré toutes les précautions prises dans la présentation des produits. En cas de difficultés dans l'application du présent contrat, le client et Isabelle SOL se réservent la possibilité, avant toute action en justice, de rechercher une solution amiable.
En cas d'échec de la résolution à l'amiable via notre SAV, vous pouvez contacter la plateforme européenne de Règlement en Ligne des Litiges de l'Union Européenne: http://ec.europa.eu/consumers/odr/
A défaut, le Tribunal de Commerce de Bourges est seul compétent, quels que soient le lieu de livraison et le mode de paiement accepté.
Dans tous les cas Isabelle SOL ne pourra être tenu pour responsable du non-respect des dispositions réglementaires et législatives en vigueur dans le pays de réception. La responsabilité de Isabelle SOL est systématiquement limitée à la valeur du Produit mis en cause déterminée à la date de sa vente.
Le client pourra contacter le service clients par téléphone 0629413140 (Lundi-Vendredi, 9h-12h et 14h-17h). Veuillez utiliser de préférence le contact par mail, afin que nous puissions étudier votre demande et vous apporter la meilleure réponse possible. ou par mail à l'adresse contact@fondbaie.com
Réponse : 48 heures max.
ARTICLES 12 - INFORMATIONS LEGALES
Le renseignement des informations nominatives collectées aux fins de la vente à distance est obligatoire, ces informations étant indispensables pour le traitement et l'acheminement des commandes, l'établissement des factures et des contrats de garantie. Le défaut de renseignement entraîne la non-validation de la Commande.
FondBaie est tenue par Isabelle SOL / 2 rue du Gendarme Pierre Valençon / 18520 AVORD / FRANCE. email: contact@fondbaie.com. RCS : Bourges 399 468 792. Tel: 0629413140. Tribunal de commerce compétent : Bourges.
Ces conditions générales de vente s'appliquent à tous les produits proposés sur FondBaie.
Aucun des articles vendus dans cette boutique ne convient à un enfant de moins de 36 mois, voire 8 ans pour les outils.
Version 1.02 (modifié le 01/01/2018 passage en franchise de TVA) 1.01 ( modifié le 24/07/17)
