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Clémence
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I created Cousu Bio Organic Fabrics en 2016. We live in the center of France to develop our activity, always trying to create something good for the planet.
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Exceptions au droit de rétractation
Conformément aux dispositions de l'article L.121-21-8 du Code de la Consommation, le droit de rétractation ne s'applique pas à:
- La fourniture de services pleinement exécutés avant la fin du délai de rétractation et dont l'exécution a commencé après accord préalable exprès du consommateur et renoncement exprès à son droit de rétractation.*
- La fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés.**
*Tout produit ayant été coupé, utilisé, lavé ne pourra être retourné.
** Les produits à la coupe d'une dimension inférieure à 2 mètres de coupe, confectionnés, sur mesure ou en solde ne pourront être retournés.
Avant tout retour, le CLIENT informer le VENDEUR par e-mail à bonjour@cousubio.com.
Retour d'un article
Le retour du ou des produits doit être effectué en envoi suivi avec preuve de dépôt Colissimo.
Les frais de retour sont à la charge du CLIENT.
En cas d'exercice du droit de rétractation, la société Cousu Bio procédera au remboursement des sommes versées, dans un délai de 14 jours suivant la réception des produits en retour (justificatif de date Colissimo faisant foi) et via le même moyen de paiement que celui utilisé lors de la commande.
Toute demande de remboursement ne pourra être effectuée en cas de manquement à l'une des conditions citées précédemment.
En cas d'échange, les frais de nouvel envoi sont pris en charge par le VENDEUR. Le nouvel envoi ne sera effectué qu'après réception des produits en retour.