Igor Manschin
Oberbechinger Str. 29
89426 Wittislingen
Deutschland
Tel: 0176 45 15 36 45
E-Mail: Manschin@googlemail.com
Numéro d'identification de la taxe de vente selon le § 27 a loi sur la taxe de vente: DE292809792
Informations sur la résolution des litiges en ligne:
La Commission européenne fournit une plate-forme pour la résolution des litiges en ligne sur Internet au lien suivant:
http://ec.europa.eu/consumers/odr
Cette plate-forme sert de point de contact pour le règlement extrajudiciaire des litiges découlant de l'achat en ligne ou
Contrats de service impliquant un consommateur.
Conditions générales avec informations clients
1. Champ d'application
2. Conclusion du contrat
Retrait
3. Prix et conditions de paiement
4. Conditions de livraison et d'expédition
5. Réserve de propriété
6. Responsabilité pour les défauts
7. Loi applicable
8. Confidentialité
9. Informations sur la résolution des litiges en ligne
1. Champ d'application
1.1 Les présentes conditions générales (ci-après "CGV") de "Igor Manschin" (ci-après dénommé "Vendeur") s'appliquent à tous
Contrats conclus par un consommateur ou un entrepreneur (ci-après appelé «client») avec le vendeur à l'égard du vendeur
Plate-forme de commerce sur Internet Etsy (ci-après "Etsy"). Ce sera le
Sauf convention contraire, l'inclusion des termes et conditions du client est interdite.
1.2 Un consommateur au sens de ces termes et conditions est toute personne physique qui conclut une transaction légale à des fins qui sont principalement
ni leur activité professionnelle ni leur activité professionnelle indépendante ne peuvent être attribuées. Les entrepreneurs dans le sens de ceci
Conditions Générales est une personne physique ou morale ou un partenariat légal qui conclut une transaction légale
dans l'exercice de leur activité professionnelle commerciale ou indépendante.
1.3 Le contenu numérique au sens de ces termes et conditions sont toutes les données qui ne sont pas sur un support de données physique sous forme numérique
et fourni par le vendeur en vertu de l'octroi de certains droits d'utilisation réglementés plus en détail dans ces termes et conditions.
2. Conclusion du contrat
2.1 En plaçant un objet chez Etsy, le vendeur fait une offre ferme de vente de cet objet.
2.2 Le client peut accepter l'offre du vendeur via le formulaire de commande en ligne détenu par Etsy. Pour cela, le must
Le client insère d'abord l'article désiré dans le panier virtuel chez Etsy, puis le défaut d'Etsy
Passez les étapes de la commande. En cliquant sur le bouton de fermeture du processus de commande, le client déclare accepter le
Offre, dans le cadre de laquelle un contrat d'achat pour les produits précédemment sélectionnés par le client se réalise.
2.3 Le texte du contrat est stocké par le vendeur et le client après la conclusion du contrat avec ces termes et conditions et
Informations sur le client sous forme de texte (par exemple e-mail, fax ou lettre). En outre, le texte du contrat sera archivé à Etsy et
Le client peut accéder gratuitement à son compte client protégé par mot de passe chez Etsy.
2.4 Le client peut soumettre sa contribution avant de passer sa commande en utilisant les moyens techniques fournis par Etsy
correct. Les corrections peuvent être effectuées directement sur la page d'approvisionnement en utilisant les fonctions habituelles du clavier et de la souris
champs de saisie correspondants.
2.5 Seule la langue allemande est disponible pour la conclusion du contrat.
2.6 Le traitement des commandes et les contacts s'effectuent par courrier électronique et par traitement automatisé des commandes. Le client a
s'assurer que l'adresse e-mail fournie par lui pour le traitement de la commande est correcte, de sorte qu'à cette adresse
Les e-mails envoyés par le vendeur peuvent être reçus. En particulier, le client a l'utilisation de filtres anti-spam
s'assurer que tous les e-mails envoyés par le vendeur ou par des tiers commandés avec le traitement de la commande sont livrés
peut être.
Retrait
Les consommateurs ont en principe droit à un droit de rétractation. De plus amples informations sur le droit de rétractation
Politique d'annulation du vendeur.
3. Prix et conditions de paiement
3.1 Les prix indiqués par le vendeur sont des prix totaux et incluent la taxe sur la valeur ajoutée légale. Si nécessaire en plus
les frais de livraison et d'expédition sont indiqués séparément sur la page d'offre respective du vendeur sur eBay.
3.2 Pour les livraisons vers des pays en dehors de l'Union européenne, des coûts supplémentaires peuvent être encourus dans des cas individuels, ce que le vendeur ne fait pas
est responsable et doit être pris en charge par le client. Ceux-ci comprennent, par exemple, les coûts de transmission d'argent par les établissements de crédit
(par exemple, les frais de transfert, les frais de change) ou les droits ou taxes à l'importation (par exemple, les droits). De tels coûts
peut être encourue en relation avec le transfert de fonds même si la livraison n'est pas dans un pays en dehors de l'Union européenne
mais le client effectue le paiement d'un pays en dehors de l'Union européenne.
3.3 Le client dispose de différentes options de paiement, qui sont spécifiées dans l'offre du vendeur chez Etsy
devenir.
3.4 Si le paiement anticipé a été convenu, le paiement est dû dès la conclusion du contrat.
3.5 Si vous sélectionnez le mode de paiement "PayPal", le paiement est traité par le prestataire de services de paiement PayPal (Europe) S.à.r. et
Cie, S.C.A., 22-24 Boulevard Royal, L-2449 Luxembourg sous réserve des Conditions d'utilisation de PayPal, disponible à
https://www.paypal.com/de/webapps/mpp/ua/useragreement-full. Cela vous met. une. exige que le client ouvre un compte PayPal
ou a déjà un tel compte.
4. Conditions de livraison et d'expédition
4.1 La livraison des marchandises se fait par courrier à l'adresse de livraison indiquée par le client, sauf indication contraire
est convenu. Lors du traitement de la transaction, l'adresse de livraison indiquée dans le traitement de la commande chez Etsy prévaudra.
Nonobstant cela, lors de la sélection du mode de paiement PayPal le client déposé au moment du paiement avec PayPal
Adresse de livraison faisant autorité.
4.2 Envoie au transporteur les marchandises retournées au vendeur, car une livraison au client n'est pas possible
était, le client supporte le coût de l'expédition infructueuse. Ceci ne s'applique pas s'il considère que l'impossibilité de
La livraison n'était pas responsable, ou a été temporairement empêché d'accepter le service offert,
à moins que le vendeur n'ait annoncé l'exécution dans un délai raisonnable.
4.3 En cas de ramassage, le vendeur informe d'abord le client par e-mail que les marchandises commandées par lui ont été livrées au client
Pick-up est prêt. A réception de cet e-mail, le client peut, après consultation du vendeur, placer la marchandise au domicile du vendeur
ramasser. Dans ce cas, aucun frais de livraison ne sera facturé.
5. Réserve de propriété
Si le vendeur à l'avance, il se réserve le droit au paiement intégral du prix d'achat dû à la propriété de la
marchandises livrées.
6. Responsabilité pour les défauts
6.1 Si l'article acheté est défectueux, les dispositions de la responsabilité légale pour les défauts s'appliquent.
6.2 Il est demandé au client de récupérer les marchandises livrées avec des dommages de transport évidents au livreur
Pour informer le vendeur. Si le client ne se conforme pas à cela, cela n'a aucun effet sur son statut
ou des réclamations contractuelles pour des défauts.
7. Loi applicable
7.1 La loi de la République fédérale d'Allemagne s'applique à tous les rapports juridiques des parties à l'exclusion des lois relatives à
l'achat international de biens mobiliers. Pour les consommateurs, ce choix de la loi ne s'applique que dans la mesure où la protection
dispositions impératives de la loi de l'Etat dans lequel le consommateur a sa résidence habituelle est retirée.
8. Confidentialité
8.1 Les données personnelles ne sont collectées que si le client du vendeur du contrat de contrat ou à
l'inscription à la newsletter par e-mail. Les données personnelles données à cette occasion
sont utilisés pour l'exécution du contrat ainsi que pour le traitement des demandes du client.
8.2 L'adresse e-mail du client sera également utilisée à ses propres fins publicitaires, dans la mesure où le client déclare expressément à cet égard
a consenti. Le client peut révoquer son consentement au vendeur à tout moment.
8.3 Les données personnelles du client sont attribuées à la personne responsable de la livraison dans le cadre du contrat
Transmis à la compagnie de transport, dans la mesure où cela est nécessaire pour la livraison des marchandises.
8.4 Lorsque vous payez par carte de crédit via PayPal ou par prélèvement automatique via PayPal, les données de paiement du client dans le contexte de
Paiement à PayPal (Europe) S.à r.l. et Cie, S.C.A., 22-24 Boulevard Royal, L-2449 Luxembourg.
8.5 Après l'achèvement complet du contrat, les données du client en matière de droit fiscal et commercial
Les périodes de conservation sont bloquées et supprimées après l'expiration de ces périodes, à moins que le client n'utilise ses données
a expressément consenti
8.6 Le client a le droit d'obtenir gratuitement des informations sur ses données stockées et, si nécessaire, un droit de rectification,
Bloquer ou supprimer ces données. Il peut poser des questions concernant la collecte, le traitement ou l'utilisation de ses informations personnelles
Contactez le vendeur gratuitement.
9. Informations sur la résolution des litiges en ligne
La Commission européenne fournit une plate-forme pour la résolution des litiges en ligne sur Internet au lien suivant:
http://ec.europa.eu/consumers/odr
Cette plate-forme sert de point de contact pour le règlement extrajudiciaire des litiges découlant de l'achat en ligne ou
Contrats de service impliquant un consommateur.
Les consommateurs ont droit à un droit de rétractation selon les conditions suivantes, où le consommateur est une personne physique, l'un
Transaction légale à des fins qui ne sont principalement ni leur activité professionnelle ni leur activité professionnelle indépendante
peut être attribué:
Annulation
Retrait
Vous avez le droit de vous retirer de ce contrat dans les 14 jours sans donner de raisons.
La période d'annulation est de 14 jours à compter du jour où vous ou un tiers désigné par vous, qui n'est pas le transporteur, est le dernier
Les marchandises ont pris possession ou a.
Pour exercer votre droit de rétractation, vous devez nous en informer (Igor Manschin, Oberbecherer Straße 29, 89426 Wittislingen, Allemagne, Tel: 0176 45 15 36 45, E-Mail: Manschin@googlemail.com) au moyen d'une déclaration (par exemple avec le
Mail ou e-mail envoyé) sur votre décision de vous retirer de ce contrat. Vous pouvez utiliser le ci-joint
Utilisez un formulaire de retrait de modèle, qui n'est pas obligatoire.
Pour respecter le délai de rétractation, il vous suffit de recevoir la notification de l'exercice du droit de rétractation avant la fin de la période
Date limite d'annulation
Conséquences de l'annulation
Si vous vous retirez de ce contrat, nous vous enverrons tous les paiements reçus de votre part, y compris les frais de livraison
(à l'exception des frais supplémentaires résultant du fait que vous avez un type de livraison différent de celui que nous vous proposons,
la livraison standard la plus favorable), immédiatement et au plus tard quatorze jours à compter de la date de remboursement
la notification de votre retrait de ce contrat a été reçue par nous. Nous utilisons la même chose pour ce remboursement
Les moyens de paiement utilisés dans la transaction initiale, sauf accord exprès contraire avec vous
D'accord; En aucun cas, vous serez facturé pour ces frais de remboursement. Nous pouvons refuser le remboursement jusqu'à
Nous avons reçu les marchandises ou jusqu'à ce que vous ayez fourni la preuve que vous avez retourné les marchandises,
après quoi est le temps le plus tôt.
Vous avez les marchandises immédiatement et dans tous les cas au plus tard quatorze jours à compter de la date à laquelle vous nous donnez avis de retrait
charger ce contrat de nous renvoyer à Igor Manschin, Oberbechinger Straße 29, 89426 Wittislingen ou à
remettre. Le délai est respecté si vous envoyez les marchandises avant la date limite de quatorze jours. Ils portent les immédiats
Coût de retour des marchandises.
Vous avez seulement à payer pour une éventuelle perte de valeur de la marchandise, si cette perte de valeur sur un pour l'examen de la
La nature, les caractéristiques et le fonctionnement des marchandises ne sont pas dus à leur manipulation nécessaire.
Exclusion ou résiliation prématurée du droit de rétractation:
Le droit de rétractation n'existe pas avec les contrats
- pour la livraison de produits qui ne sont pas préfabriqués et pour leur fabrication, une sélection ou une fourniture individuelle
est déterminé par le consommateur ou est clairement adapté aux besoins personnels du consommateur;
Modèle de formulaire de retrait
(Si vous voulez annuler le contrat, veuillez remplir ce formulaire et le renvoyer.)
À Igor Manschin, Oberbechinger Str. 29, 89426 Wittislingen, E-Mail: Manschin@googlemail.com
Je / nous (*) révoque le contrat conclu par moi / nous pour l'achat des biens suivants (*) / la fourniture de
service suivant (*)
Commandé le (*) / reçu le (*)
Nom du (des) consommateur (s)
Adresse du ou des consommateurs
Signature du ou des consommateurs (uniquement lorsque notifié sur papier)
rendez-vous amoureux
(*) Supprimer le cas échéant